Infos Mairie – Procès Verbaux des conseils municipaux

NOUVEAUX HORAIRES, à compter du Lundi 4 Décembre 2023, du secrétariat de la Mairie

Horaire Mairie Viella

Horaire d’ouverture de la mairie au public :

Lundi : 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

Mardi : 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Mercredi : 8h15 à 12h15

Jeudi : 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Vendredi : 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

Il peut y avoir des fermetures exceptionnelles, celles-ci seront affichées à la porte de la Mairie.

Tél. secrétariat : 05 62 69 74 16
@mail : mairie@viella.fr

UNE BOITE AUX LETTRES EST A VOTRE DISPOSITION (en bas à droite de la porte d’entrée).


Vous pouvez ici télécharger librement tous les comptes rendus des conseils municipaux depuis 2014

2024

Procès Verbal de la réunion du 30/05/2024

Annexe 1– plan terrasse nouveau commerce

Annexe 2- piscine

Annexe 3- végétalisation cimetière

Délibération du 30/05/2024

Procès Verbal de la réunion du 30/04/2024

Procès Verbal de la réunion du 12/04/2024

Procès Verbal de la réunion du 22/03/2024

Annexe 1– Devis Surveillance Piscine VIELLA

Annexe 2 – Devis Adour-Electro-Bobinage-Services

Annexe 3 – Devis 24-02-08 Remplacement de la centrale de commande

Procès Verbal de la réunion du 04/03/2024

Annexe 1 – Budget 2023 Fonctionnement 31 12 23

Annexe 2 – Budget 2023 Investissement 31 12 23

Procès Verbal de la réunion du 05/02/2024 (Conseil annulé)
—> Annexe 1 – Budget 2023 Fonctionnement 31 12 23
—> Annexe 2 – Budget 2023 Investissement 31 12 23
—> Annexe 3 – Tableaux Récap Budget 2023
—> Annexe 4 – Plan Travaux Fibre Optique Viella

2023

Procès Verbal de la réunion du 11/12/2023
—> Annexe 1 – Tableau AC approuvé le 04 12 2023
—> Annexe 2 – Projet Délib Bilan Concertation Et Arrêt Des ZAEnR Viella

Procès Verbal de la réunion du 20/11/2023
—> Annexe 1 – Rapport de la CLECT Armagnac Adour
—> Annexe 2 – Rapport INSEE 2020
—> Annexe 3 – Proposition de nouvelles attributions
—> Annexe 4 – ZA EnR – Diapo – ArmcAd3
—> Annexe 5 – ZA EnR Recensement parcelles

Procès Verbal de la réunion du 11/09/2023
—> Annexe 1 – Valorisation des données
—> Annexe 2 – Devis Mairie de Viella
—> Annexe 3 – Plaquette Riverains
—> Annexe 4 – Valorisation financière et fiscale 2022

Procès Verbal de la réunion du 03/07/2023

Procès Verbal de la réunion du 05/06/2023
—> Annexe 1 – Amélioration de l’habitat privé dans l’Armagnac Adour
—> Annexe 2 – Proposition d’offre promotionnelle d’assurance santé
—> Annexe 3 – Proposition d’offre promotionnelle de dépendance communale

Procès Verbal de la réunion du 15/05/2023
—> Annexe 1 – Transfert de charge actuel
—> Annexe 2 – Second essai
—> Annexe 3 – Suite aux travaux de la CLECT
—> Annexe 4 – Perspectives Notaires
—> Annexe 5 – Dossier présentation du projet signalétique d’entrée de commune

Procès Verbal de la réunion du 20/03/2023
—> Annexe 1 – Vue d’ensemble du fonctionnement
—> Annexe 2 – Valorisation financière et fiscale

Procès Verbal de la réunion du 06/02/2023

2022

Procès Verbal de la réunion du 13/12/2022
—> Annexe 1 – D41 PLUi Justifications du zonage et du règlement Viella
—> Annexe 2 – D41 PLUi Justificatifs des observations Viella
—> Annexe 3 – CIAS Armagnac Adour Présentation et objectifs Novembre 2022

Procès Verbal de la réunion du 07/11/2022
—> Annexe 1 – M57 Règlement budgétaire et financier
—> Annexe 2 – Bilan piscine en 2022
—> Annexe 3 – Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFIP
—> Annexe 4 – CONVENTION de reversement de la taxe d’aménagement
—> Annexe 5 – Situation budgétaire et comptable au 31/10/2022
—> Annexe 6 – Rapport social unique 2021

Procès Verbal de la réunion du 19/09/2022
—> Annexe 1 – Lettre CCAA, PLUI et PADD
—> Annexe 2 – PLUI et PADD
—> Annexe 3 – SDEG, changement de statuts
—> Annexe 4 – VIGIPIRATE
—> Annexe 5 – Situation Comptable au 31/08/2022
—> Annexe 6 – Piscine 2022. Recettes et dépenses EDF

Procès Verbal de la réunion du 05/07/2022

Procès Verbal de la réunion du 30/05/2022
—> Annexe 1 – Portrait Armagnac Adour 2022
—> Annexe 2 – PCAET du 16 05 2022

Procès Verbal de la réunion du 09/05/2022
—> Annexe 1 – Avis de la CDPENAF
—> Annexe 2 – Réformes des ZZR

Procès Verbal de la réunion du 04/04/2022

Compte rendu de la réunion du 07/03/2022
—> Annexe 1 – Présentation simplifiée BP 2022 VIELLA
—> Annexe 2 – Dépenses Électricité 2020 2021
—> Annexe 3 – BILANS entrées PISCINE depuis 2004
—> Annexe 4 – Note extension périmètre SAGE 2022

Compte rendu de la réunion du 14/02/2022

2021

Compte rendu de la réunion du 29/11/2021
—> Annexe 1 – Situations budgétaires au 30 11 2021
—> Annexe 2 – Saint Sylvestre – PROGRAMME 2021
—> Annexe 3 – Gers Numérique Courrier Octobre 2021

Compte rendu de la réunion du 06/07/2021
—> Annexe 1 – Commission CIMETIÈRE du 05 10 2021
—> Annexe 2 – UDAF

Compte rendu de la réunion du 20/09/2021

Compte rendu de la réunion du 06/07/2021
—> Annexe 1 – Convention département fauchage débroussaillage RD 136 144
—> Annexe 2 – Tableau des mesures sanitaires 30 juin 2021
—> Annexe 3 – SDEG
—> Annexe 4 – Règlement concours photo
—> Annexe 5 – Correspondant ambroisie

Compte rendu de la réunion du 25/05/2021

Compte rendu de la réunion du 22/03/2021
—> Annexe 1 – Budget prévisionnel 2021 – Présentation simplifiée
—> Annexe 2 – Budget prévisionnel 2021 – Assainissement Collectif – Présentation simplifiée
—> Annexe 3 – Zone de revitalisation du commerce en milieu rural

Compte rendu de la réunion du 22/02/2021

Compte rendu de la réunion du 11/01/2021

2020

Compte rendu de la réunion du 30/11/2020

Compte rendu de la réunion du 19/10/2020

Compte rendu de la réunion du 10/07/2020
—> Annexe 1 – Désignation Délégués et Suppléants du CM pour Élections des Sénateurs

Compte rendu de la réunion du 30/06/2020

Compte rendu de la réunion du 09/06/2020
—> Annexe 1 – BP2020 Cne Présentation simplifiée
—> Annexe 2 – BP2020 Asst coll Présentation simplifiée
—> Annexe 3 – Commissions Communales 2020 2026
—> Annexe 4 – Délégués Communaux aux syndicats 2020 2026
—> Annexe 5 – Appréciation endettement 2020

Compte rendu de la réunion du 23/05/2020
—> Annexe 1 – Charte de l’Élu
—> Annexe 2 – Conditions d’exercice des mandats locaux

Compte rendu de la réunion du 12/02/2020

2019

compte rendu réunion du 11/12/2019
compte rendu réunion du 06/11/2019
compte rendu réunion du 18/09/2019
compte rendu réunion du 19/06/2019
compte rendu réunion du 24/04/2019
compte rendu réunion du 20/03/2019
compte rendu réunion du 27/02/2019
compte rendu réunion du 23/01/2019

2018

compte rendu réunion du 12/12/2018
compte rendu réunion du 10/10/2018
compte rendu réunion du 05/09/2018
compte rendu réunion du 18/07/2018
compte rendu réunion du 06/06/2018
compte rendu réunion du 25/04/2018
compte rendu réunion du 21/03/2018
compte rendu réunion du 24/01/2018

2017

compte rendu réunion du 20/12/2017
compte rendu réunion du 29/11/2017
compte rendu réunion du 18/10/2017
compte rendu réunion du 09/08/2017
compte rendu réunion du 05/07/2017
compte rendu réunion du 07/06/2017
compte rendu réunion du 10/05/2017
compte rendu réunion du 29/03/2017
compte rendu réunion du 15/02/2017

 2016

compte rendu réunion du 09/11/2016
compte rendu réunion du 19/10/2016
compte rendu réunion du 31/08/2016
-compte rendu réunion du 06/07/2016
-compte rendu réunion du 25/05/2016
compte rendu réunion du 27/04/2016
compte rendu réunion du 02/03/2016
compte rendu réunion du 03/02/2016

2015

compte rendu réunion du 25/11/2015
compte rendu réunion du 21/10/2015
compte rendu réunion du 16/09/2015
compte rendu réunion du 08/07/2015
compte rendu réunion du 12/05/2015
compte rendu réunion du 25/06/2015
compte rendu réunion du 24/06/2015
compte rendu réunion du 25/03/2015
compte rendu réunion du 26/02/2015
compte rendu réunion du 29/01/2015

2014

compte rendu réunion du 09/12/2014
compte rendu réunion du 21/10/2014
compte rendu réunion du 27/08/2014
compte rendu réunion du 04/07/2014
compte rendu réunion du 20/06/2014
compte rendu réunion du 11/06/2014
compte rendu réunion du 07/05/2014
compte rendu réunion du 04/04/2014
compte rendu réunion du 19/03/2014
compte rendu réunion du 28/03/2014
compte rendu réunion du 26/02/2014
compte rendu réunion du 22/01/2014

 

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